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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL: VENDREDI 23 Juin 2017 à 18H30............

mardi 24 novembre 2009

Conseil Municipal du 13/11/2009

DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME
MAIRIE DE
SAINT PIERRE DE MANNEVILLE
Arrondissement de Rouen
Canton de GRAND COURONNE CONVOCATION DU 6 NOVEMBRE 2009


REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2009

Le 13 novembre 2009, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Saint Pierre de Manneville, s’est réuni sous la Présidence de Madame TOCQUEVILLE, Maire
Présents : Mme TOCQUEVILLE Nelly, Mme BAHAUT Arielle, M. BARREAU Pascal, M. BERNARD Jean, M. CRESSY Roger, M. NION David, M. PIGACHE Stéphane, Mme RHAM Françoise, M. VIEUILLE Gérard, M. LEBRETON Eric, Mme MANZANARES Brigitte, M. BARREAU Guy , Mme AIRAULT Françoise, Mme HARDY Nirina
Absente excusée ayant donné procuration :
Mme Chantal VARON ayant donné pouvoir à Mme N. TOCQUEVILLE

Le compte rendu de la réunion du conseil extraordinaire du 25 septembre 2009 est approuvé.

A) DELIBERATIONS

1) concours du receveur municipal; attribution d’indemnité.
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur l’indemnité de gestion du receveur municipal.

Le Conseil municipal
Vu l’article 97 de la loi 82.213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,
Vu le décret n°82.979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l ‘Etat,
Vu l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection de documents budgétaires,
Vu l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 relatif aux conditions d’attribution de l’indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux.
Décide :
- De demander le concours du Receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et
- D’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100 % par an
- Que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983, précité et sera attribuée à Michel CORDIER.
Le Conseil après en avoir délibéré accorde à l’unanimité, l’indemnité de gestion.

2) Contrat d’assurances des risques statutaires.
La commune souscrit une assurance, qui permet le remboursement des frais liés à l’arrêt de travail des agents, avec une carence de quinze jours. Le Centre de Gestion propose une nouvelle mise en concurrence du contrat groupe d’assurance collectivité, pour le compte des collectivités, le contrat actuel arrivant à son terme le 31 décembre 2010.

Vu la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment l’article 26 ;

Vu le Décret n° 86-552 du 14 mars 1986 pris pour l’application de l’article 26 (alinéa 2) de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée et relatif aux contrats d’assurances souscrits par les centres de gestion pour le compte des collectivités locales et établissement territoriaux ;

Le Maire expose :

* L’opportunité pour la commune de Saint-Pierre-de-Manneville de pouvoir souscrire un ou plusieurs contrats d’assurance statutaire garantissant les frais laissés à sa charge, en vertu de l’application des textes régissant le statut des agents de la Fonction Publique Territoriale.
* Que le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine Maritime peut souscrire un tel contrat pour son compte, en mutualisant les risques.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :

Décide :

Article 1er : le Conseil Municipal adopte le principe du recours à un contrat d’assurance des risques statutaires et charge le Centre de Gestion de la Seine Maritime de souscrire pour le compte de la Mairie de Saint Pierre de Manneville de conventions d’assurance auprès d’une entreprise d’assurance agréée, cette démarche pouvant être entreprise par plusieurs collectivités locales intéressées.

Les conventions susvisées devront couvrir tout ou partie des risques suivants :

- Agents affiliés à la CNRACL : Décès, accident du travail, maladie ordinaire, longue maladie, longue durée, maternité.
- Agents non affiliés à la CNRACL : accident du travail, maladie grave, maternité, maladie ordinaire.

Pour chacune de ces catégories d’agents, les assureurs consultés devront pourvoir proposer à la commune une ou plusieurs formules.

Ces conventions devront également avoir les caractéristiques suivantes :

Durée du contrat : 4 ans, à effet au premier janvier 2011
Régime du contrat : capitalisation

Article 2 : le Conseil Municipal autorise le Maire à signer les conventions en résultant

Le Conseil Municipal autorise Mme le Maire à lancer la consultation avec le centre de gestion.

3) Décision modificative comptable
Monsieur S. PIGACHE informe le conseil qu’il a contacté l’entreprise ETDE pour les décorations de Noël, Celle-ci propose un achat de matériel sur trois ans avec un contrat d’installation, d’entretien et de stockage. Le Conseil Municipal retient cette proposition.
La décision modificative est annulée car la dépense ne justifie pas de changement de chapitre comptable.

4) Nominations des agents recenseurs, du coordonnateur communal et rémunération.
Le Maire rappelle à l’assemblée la nécessité d’organiser au titre de l’année 2010 les opérations liées au recensement de la population.

À ce titre, il convient de désigner un coordonnateur de l’enquête de recensement et de fixer les taux de vacation retenus pour la rémunération des agents recenseurs.

Le Conseil Municipal décide :
De désigner Mme Valérie GAUSSEN, comme coordonnateur de l’enquête de recensement,
Mme Valérie DEMONCHY, comme adjoint au coordonnateur.

Par ailleurs en ce qui concerne le recrutement et la rémunération des agents recenseurs :

De fixer à deux le nombre d’agents recenseurs nécessaires, en tant que vacataires
De fixer les taux de vacations attribuables aux agents recenseurs à :
- 1.13 € par feuille de logement remplie
- un forfait de 600.00 € pour les bulletins individuels

le Conseil Municipal après en avoir délibéré accepte à l’unanimité cette proposition.

5) Modification de contrat de travail de Mme DEMONCHY.
Certains éléments étant toujours à l’étude au Centre de Gestion , cette délibération est donc retirée.

B) ÉVALUATION DES COLLECTES AU 1ER JANVIER 2010
À partir de 2010 la distribution des sacs (DMR) sera assurée par une régie, le principe restera similaire mais la distribution des sacs est envisagée annuellement.
Les jours de collectes changeront au premier janvier 2010 ;
déchets recyclables le mercredi,
déchets verts le jeudi,
ordures ménagères le vendredi.

C) CONSEIL D’ÉCOLE
La rentrée 2009 s’est bien passée. L’école compte un effectif de 87 élèves ; cependant une légère baisse s’annonce pour la rentrée 2010.
Cette nouvelle année scolaire semble prometteuse, de par le choix des activités qui seront proposées aux enfants. L’équipe enseignante, dirigée par M. BULLANT, s’est engagée dans de nombreux projets culturels et artistiques : défi « lecture et travail » sur l’alimentation, avec différentes sorties pour les plus jeunes, » défi langue et travail » sur le Moyen Âge pour les CE, défi « langue » pour les CM, sortie au Palais de Justice, cyclotourisme, golf et escrime. Des sorties au théâtre sont prévues pour les différents cycles. Les élèves vont poursuivre le travail d’écriture, avec la parution de deux numéros du ‘’journal de l’école’’, le support papier laissera probablement place aux nouvelles technologies.
D’autre part l’école et la municipalité se sont engagées dans un projet d’école numérique rurale, qui sera très prochainement mis en place. Ce dispositif comporte un matériel mobile, composé de huit ordinateurs portables, d’un ordinateur portable pour l’enseignant, d’un tableau blanc interactif, d’une imprimante laser, d’une armoire pour stocker et recharger ce matériel permettant un déplacement aisé de classe en classe.
Le service de restauration scolaire était également à l’ordre du jour; certains élèves font preuve d’un comportement peu respectueux vis à vis du personnel, ainsi que de leurs camarades.
Madame Tocqueville a donc assisté deux fois au service de cantine, afin de rappeler les règles essentielles de vie en collectivité et de politesse. Il a été convenu la mise en place de deux services : le premier à 11h30 pour les maternelles et les enfants qui bénéficient de l’aide personnalisée, le second à 12h00 pour les autres élèves.
L’école remercie également la municipalité pour les croissants, offerts suite au week-end sports et culture.

D) DIVERS
* Mme TOCQUEVILLE donne lecture d’un courrier d’Alain MARLEIX et de Brice HORTEFEUX concernant la réforme des collectivités territoriales, transmis par le Préfet.
* CREA : le 12 avril dernier, sur les 71communes qui se sont exprimées à ce jour, 49 se sont exprimées en faveur du projet, le premier conseil communautaire de la CREA se tiendra le 7 janvier 2010 pour l’ensemble des conseillers, si le projet est définitivement adopté par les collectivités qui doivent encore s’exprimer
* La réserve d’eau installée au Valnaye est en phase de finalisation, une réunion de chantier doit se tenir .
L’estimation des domaines a été effectuée dernièrement, le dossier va maintenant être déposé à l’étude du notaire de la Commune pour examen.
* Le défibrillateur est maintenant en place, M. PIGACHE va relancer une demande de formation, pour ce matériel.
* Les portes coupe-feu sont installées dans le Foyer Rural, la loge attribuée à l’Association du Foyer Rural est en cours d’aménagement (étagères, peinture)
* La borne Internet permettant l’accès aux dossiers administratifs pour les habitants, sera mise en place le 26 novembre 2009 dans l’entrée de la Mairie.
* Le personnel technique de la Mairie va prochainement commencer une formation pour la gestion différenciée des espaces verts.
* Les nouveaux panneaux d’affichage vont remplacer les anciens : un panneau sera installé au cimetière pour permettre l’affichage du règlement.
* Un engagement a été signé avec l’Atelier Renaissance Normande pour la réfection de la corniche de la Mairie : après expertise, le reste de cet élément est sain.
* L’Association Chasse compte dix adhérents qui cotisent à hauteur de 15€ (droits de chasse), M. BARREAU P. , secrétaire, explique que le domaine englobe les communaux et le petit bois. La chasse se limite à quelques perdrix et occasionnellement un sanglier ou deux. M. BERNARD J. conteste le montant de cette cotisation, qu’il juge insuffisante. Mme TOCQUEVILLE précise que cette association, réservée aux Mannevillais, a été instaurée pour gérer le gibier et sécuriser les chasses, mais en aucun cas pour en tirer un profit.

E) TOUR DE TABLE
* M. VIEUILLE demande si le changement de tracé du chemin du ROYest toujours à l’étude. M. CRESSY précise que les riverains ont jusqu'à la fin décembre pour prendre une décision. En ce qui concerne les engagements de la commune, l’entretien du chemin est effectué régulièrement.
L’Assemblée Générale de l’Association Voix sur Seine s’est tenue le 6 novembre 2009 ; le bilan est positif.
Le festival ‘’Voix sur Seine’’ aura lieu les 25, 26, 27 juin 2010, l’école de Saint-Pierre participera cette année encore à ce festival, 7 concerts sont prévus avec chœurs d’enfants, d’adolescents et quelques adultes. La direction artistique sera assurée par Philippe Chandor, Conseiller artistique.

* M.BERNARD interroge le Conseil Municipal sur le réseau d’assainissement qui desservira le nouveau lotissement de la Viette. Sera-t-il suffisant pour un tel projet ? Cette zone a été référencée comme zone à urbaniser au moment de l’élaboration du PLU; une étude des réseaux a donc été faite à ce moment. Pour mémoire la compétence Eau Assainissement est déléguée à l’Agglo.
M. BERNARD fait remarquer qu’un retard d’une année subsiste pour les loyers des communaux.

* Mme BAHAUT s’étonne que d’énormes pelleteuses empreintent le chemin de halage, alors qu’il n’y a pas de travaux en ce moment. Cela endommage considérablement le lieu.
Une réunion du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine s’est déroulée le 12 novembre dernier. Il apparaît que 47% des terres sont agricoles avec une perte de 60% des exploitants. Cela signifie que les exploitations sont plus grandes et accueillent des troupeaux plus importants. L’évolution des cultures s'oriente vers les céréales et les oléagineux. 30% des zones humides ont une utilisation spécifique. Pour le pôle « tourisme », la demande des Gîtes ‘’panda’’ est en très forte hausse. Sur un plan culturel, on note une insuffisante mise en valeur de la Seine; il serait souhaitable d’organiser davantage de manifestations autour de ce fleuve. D’un point de vue économique, les commerces de proximité ont augmenté de 20% sur trois ans, de nouvelles implantations sont à envisager dans le secteur tertiaire et les nouvelles technologies. Il est également prévu de remettre en service d’anciennes voies ferrées.

* M. LEBRETON remercie, au nom du Foyer Rural, la Municipalité pour la subvention versée.
Le programme du Téléthon sera distribué dans les boîtes aux lettres. Il comprend, entre autres la vente de boules de Noël, un cours de gym, un cours de step, une randonnée pédestre, une sortie rollers, une soirée tartiflette, une vente et une distribution de viennoiseries.
Une réunion est prévue le 17 Novembre pour la préparation de la Mannevillaise qui fêtera ses dix ans.
M. LEBRETON demande si la cabine téléphonique sera déplacée. Le nécessaire est fait, mais cela risque de prendre un certain temps, car il faut déplacer le fil EDF. M. PIGACHE va contacter à nouveau France Télécom.

* M. PIGACHE remercie M. DUBOC qui offrira un sapin « Norman » de quatre mètres pour le Télethon.
Le club de foot a fait une reprise honorable alignant des enfants dans toutes les catégories. L’association avec les communes de la Boucle est bénéfique.
La dernière édition de Sport et Culture s’est bien déroulée. Quelques petits ajustements seront à envisager l’année prochaine, afin d’équilibrer le nombre de joueurs dans les équipes.

Mme TOCQUEVILLE remercie M. GUICHARD pour sa réactivité à alimenter le blog de Saint-Pierre.

Plus aucune question n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23h30.
Prochain conseil prévu le 15 janvier 2010.

vendredi 20 novembre 2009

Compte rendu du Conseil d'école du 06/11/2009

ECOLE LOUIS PERGAUD
ST PIERRE DE MANNEVILLE


Compte rendu du conseil d’école du 06/11/2009

Ouverture du conseil d’école à 18h

Etaient présents : - Mme Tocqueville, maire
- Mme Manzanares, adjointe au maire
-Mme Lécallier, Mme Lepetit, Mme Poullain, enseignantes
-M. Despois enseignant remplaçant le directeur
-M. Bullant, enseignant, directeur
-Mme Gaussen, Mme Cordier, Atsem
-Mme Devarenne, parent d’élève élu
- Mme Duboc, parent d’élève élu
- Mme Barreau, parent d’élève élu
- Mme Ponty, parent d’élève suppléant
- Mme Philippart, parent d’élève suppléant

Etaient excusés : -M. Bréquigny, inspecteur de l’éducation nationale
- Mme Varon, adjointe au maire
- Mme Lenormand, parent d’élève élu
- Mme Varin, parent d’élève suppléant
- M. Jouanne, parent d’élève suppléant

L’ordre du jour suivant était proposé :
- organisation de l’école
- règlement intérieur
- projet d’école, projet de classe
- les évaluations
- liaison CM2/6ème
- natation à l’école
- la sécurité (incendie, PPMS, sécurité aux abords de l’école)
- la cantine
- le bilan des travaux, des achats et des aménagements
- le bilan de la coopérative scolaire
- questions diverses

* Organisation de l’école
L’école compte, à ce jour 87 élèves répartis comme suit :

- 1 TPS, 9 PS, 11 MS dans la classe de Mme Lécallier (Mme Cordier, ATSEM)
- 9 GS, 13 CP dans la classe de M. Bullant et de M. Despois (Mme Gaussen, ATSEM)
- 13 CE1, 12 CE2 dans la classe de Mme Lepetit
- 9 CM1, 10 CM2 dans la classe de Mme Poullain

* Règlement intérieur
Le règlement intérieur, conforme au règlement départemental des écoles et à la nouvelle organisation du temps scolaire, a été approuvé par le conseil d’école.
Une seule modification, concernant les horaires de l’aide personnalisée a été notée. Pour rappel, depuis la rentrée l’aide personnalisée a lieu les lundis, mardis, jeudis de 12h40 à 13h20.
Le règlement modifié sera distribué aux nouvelles familles.


* Projet d’école, projets de classe
Les grands axes du projet d’école :
- accentuer la production de divers écrits par la mise en place d’un journal d’école avec une parution en janvier et en juin. La création d’un site web d’école serait souhaitée afin de limiter les dépenses en papier.
- Accentuer la compréhension en mathématiques (symbolisation, vocabulaire lié aux problèmes…) par la mise en place de jeux mathématiques en maternelle – CP Chaque classe du CP au CM2 est désormais équipée de manuels ou de fichiers. La résolution de problèmes est accrue.
- Ecole Numérique Rurale (ENR)
L’école et la municipalité ont été retenue dans le projet école numérique rurale. L’école sera équipée d’un tableau blanc interactif, et d’une classe mobile comprenant 8 ordinateurs portables, une imprimante laser.
- Mise en place effective de l’APER (attestation de première éducation à la route)
Diverses interventions sont prévues par la gendarmerie pour le permis cycliste. Aucune réponse à ce jour pour le permis piétons. Une demande de matériel a été faite (suite à un projet), l’école devrait être équipée de gilets fluorescents et de casques. Un autre projet devrait être déposé pour équiper l’école en panneaux de sécurité routière.
- Le volet artistique et culturel concerne la musique avec la mise en place d’une ou plusieurs chorale(s) au sein de l’école et d’un travail sur les instruments à percussions. Cette chorale se produira le vendredi 25 juin après l’école au foyer rural en partenariat avec l’association Voix sur Seine.
Dans ce cadre « musical », les enfants se rendront au théâtre des arts et au théâtre de l’écharde pour assister à différents spectacles musicaux.
- Les réunions des délégués de classe reprendront dès novembre.

* Les projets de classe :
Mme Lécallier, M. Despois et M. Bullant organisent au sein de leur classe un défi lecture sur le thème de l’alimentation. Pour illustrer ce défi lecture, ils se rendront au Moulin Amour pour étudier la fabrication de la farine, et le potager. Une demande a été faite pour la visite des MIN de Rouen mais elle est restée sans réponse à ce jour. Quant à l’usine NOVA de Maromme, il est impossible de la visiter.

Mme Lepetit participe à un défi langue vivante anglais et a décidé d’approfondir le travail sur le Moyen-Age en organisant une visite de Rouen et du château de G. Le Conquérant à Caen.

Mme Poullain participe au prix littéraire des incorruptibles et au défi langue vivante anglais. Une visite de la station d’épuration Emeraude est prévue ainsi qu’une sortie au palais de justice de Rouen.
Les CM auront également l’occasion de s’initier à la pratique de différentes activités physiques et sportives: golf, escrime, cyclotourisme (entraînement sur la piste du Mt Riboudet le 12 juin)
Mme Poullain souhaiterait emmener ses élèves, en vélo, 3 jours, sur la base de loisirs du Mesnil sous Jumièges pour pratiquer de la voile et du tir à l’arc.


* Les évaluations
Les évaluations nationales CE1 et CM2 auront lieu respectivement en mai et janvier.
Les évaluations départementales GS auront lieu en mars.
Les évaluations de circonscription de CP auront lieu en février.
Les CM2 passent une évaluation anglais en juin, qui se trouvera compléter en 6ème

Tout au long de leur scolarité, les enfants sont évalués sur leurs compétences informatiques afin d’obtenir en fin de CM2, le B2I (Brevet informatique et internet).
De même en natation, les enfants sont évalués entre autre sur 3 tests (15M, 30M et savoir nager).


* Liaison CM2/6ème
Une réunion a eu lieu en début d’année entre Mme Poullain et les professeurs d’anglais.
Une autre réunion aura lieu avec les autres professeurs plus tard dans l’année.
Une journée au collège est également prévue pour les enfants de CM2.

Nous rappelons aux parents que nous recevons les bulletins scolaires des enfants de 6ème.

* La natation
Comme toute activité sur le temps scolaire, la natation est obligatoire. Seul un certificat médical peut en dispenser votre enfant.
Les GS/CP se rendront à la piscine de Canteleu jusqu’au 2 février, les CE1/CE2 jusqu’au 17 novembre . Les CM1/CM2 s’y rendront du 24 novembre au 2 février.
Merci aux parents qui nous accompagnent assidûment toutes les semaines.

* La sécurité
Un exercice d’évacuation incendie a été effectué le 2 octobre. Il aura fallu 1 minute et 13 secondes pour évacuer l’école.
Le PPMS a été réactualisé. Un exercice départemental devait avoir lieu le 15 octobre. Il a été annulé en cette période de propagation du virus de la grippe H1/N1.
Il est rappelé aux parents que le parking est assez grand pour ne pas stationner sur la route, ni sur la place pour personnes handicapées, afin de déposer ses enfants à la garderie ou à l’école.
En cas d’épidémie de grippe H1/N1, seuls les services de la Préfecture sont habilités à fermer l’école. Dans ce cas, pour la continuité pédagogique, plusieurs possibilités s’offrent à nous :
1/ les enfants repartiront avec du travail à faire pendant cette fermeture.
2/ le travail sera envoyé par e-mail aux familles.
3/ le travail sera disponible en mairie aux heures d’ouverture du secrétariat.

* La cantine
Des problèmes de violence et de non respect du personnel ont été constatés à la cantine. Des mesures ont été prises. Deux services ont été mis en place :
11h30 les enfants de maternelle et les enfants participant à l’aide personnalisée.
12h10 les autres enfants.
Nous attendons un peu plus de respect de la part des enfants à l’encontre du personnel de cantine.
* Bilan des travaux et des achats
Remerciements à la municipalité pour l’adhésion au projet école numérique rurale et la mise en conformité électrique et internet des classes.
La structure de jeux a été changée dans la cour des petits très onéreuse mais évolutive et conforme aux exigences de sécurité.
Un lecteur CD ainsi que des bancs et des poteaux de badminton ont été achetés.

Néanmoins, quelques petits oublis ont été constatés :
Des petites trottinettes pour les enfants de petite section, un jeu de marchande pour la maternelle ainsi que 2 lecteurs CD et une armoire pour ranger les clés.
Espérons que ces petits oublis seront réparés au plus vite.

* La coopérative scolaire
A ce jour, le solde est de 3655,53€ au 12/11/09
La quasi-totalité des familles a adhéré, cette année, à la coopérative scolaire.
Merci à tous les coopérateurs.

* Activité des parents
Pas de grille de Noël cette année mais un LOTO le dimanche 29 novembre 14h au foyer. Nombreux lots : lecteur DVD portable, GPS, Téléviseur LCD…
Tous les bénéfices seront reversés à la coopérative scolaire.

La kermesse aura lieu le samedi 29 mai dès 14h. Pensez dès aujourd’hui à rechercher des lots !

* Questions diverses
Une association USEP (union sportive des écoles primaires) a été créée. Nous attendons le retour des adhésions pour pouvoir commencer les activités le lundi de 16h30 à 17h30, avec les enfants de cycle 3.

La participation à l’opération « mets tes baskets et bats la maladie » a permis de récolter 2162,80€ au profit de l’association ELA. Merci à tous.

Pour le téléthon, la vente des boules pour le sapin aura lieu le 4 décembre à 16h30.

Le goûter de Noël de la garderie aura lieu le jeudi 17 décembre.
Le repas de Noël aura lieu le vendredi 18 décembre.
Le goûter de Noël de l’école aura lieu ce même jour à 16h30.

Fin du conseil d’école à 20h10.


Fait à St Pierre de Manneville
Le 12/11/2009
M. Bullant
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